Consignes de tri : Communauté de communes Dombes Saône Vallée
Mise à jour : 11 octobre 2026
Consignes locales non vérifiées : voici la consigne nationale. Votre collectivité peut avoir des règles différentes.
La consigne nationale
Consigne nationale (ADEME) — les bacs et les couleurs dépendent de ta commune.
- Tous les emballages se trient : en plastique (bouteilles, flacons, pots, barquettes, films, sachets, tubes), en métal et en carton, ainsi que les briques alimentaires.
- Dans la plupart des communes, les papiers se trient avec les emballages ; ailleurs, ils ont leur propre collecte.
- Les emballages se trient bien vidés, sans les laver, et sans les imbriquer les uns dans les autres.
- Le verre (bouteilles, pots, bocaux) a sa propre collecte : il ne se trie jamais avec les autres emballages.
- Les objets en plastique qui ne sont pas des emballages (jouets, ustensiles, brosses à dents) ne se trient pas avec les emballages.
- Depuis le 1er janvier 2024, les collectivités doivent proposer une solution de tri à la source des biodéchets.
Pour le détail, lisez ce qui se trie avec les emballages.
Vous représentez cette collectivité ? Publiez vos consignes officielles.
Les 19 communes du territoire
- Ambérieux-en-Dombes (01330)
- Ars-sur-Formans (01480)
- Beauregard (01480)
- Civrieux (01390)
- Fareins (01480)
- Frans (01480)
- Massieux (01600)
- Misérieux (01600)
- Parcieux (01600)
- Rancé (01390)
- Reyrieux (01600)
- Saint-Bernard (01600)
- Saint-Didier-de-Formans (01600)
- Saint-Jean-de-Thurigneux (01390)
- Sainte-Euphémie (01600)
- Savigneux (01480)
- Toussieux (01600)
- Trévoux (01600)
- Villeneuve (01480)
Territoire : CC Dombes Saône Vallée (intercommunalité à fiscalité propre, SIREN 200042497). Composition au 1er janvier 2026 d'après la liste de la DGCL.
Sources
Consigne nationale :
- Article L541-1 du code de l'environnement (Légifrance)
- Simplification du tri en France : le point — Citeo
- Emballages — Que faire de mes déchets, ADEME
- Emballages en plastique — Que faire de mes déchets, ADEME
- Biodéchets — ministère de la Transition écologique
L'atlas est une base de données protégée : sa consultation est libre, son extraction ne l'est pas. Conditions de réutilisation.
Autres territoires en Auvergne-Rhône-Alpes · Chercher une autre commune