Consignes de tri : Communauté de communes Bresse Haute Seille

Mise à jour : 11 octobre 2026

Consignes locales non vérifiées : voici la consigne nationale. Votre collectivité peut avoir des règles différentes.

La consigne nationale

Consigne nationale (ADEME) — les bacs et les couleurs dépendent de ta commune.

Tous les emballages se trient : en plastique (bouteilles, flacons, pots, barquettes, films, sachets, tubes), en métal et en carton, ainsi que les briques alimentaires.
Dans la plupart des communes, les papiers se trient avec les emballages ; ailleurs, ils ont leur propre collecte.
Les emballages se trient bien vidés, sans les laver, et sans les imbriquer les uns dans les autres.
Le verre (bouteilles, pots, bocaux) a sa propre collecte : il ne se trie jamais avec les autres emballages.
Les objets en plastique qui ne sont pas des emballages (jouets, ustensiles, brosses à dents) ne se trient pas avec les emballages.
Depuis le 1er janvier 2024, les collectivités doivent proposer une solution de tri à la source des biodéchets.

Pour le détail, lisez ce qui se trie avec les emballages.

Vous représentez cette collectivité ? Publiez vos consignes officielles.

Les 54 communes du territoire

Arlay (39140, 39210)
Bletterans (39140)
Blois-sur-Seille (39210)
Bois-de-Gand (39230)
Bonnefontaine (39800)
Champrougier (39230)
Chapelle-Voland (39140)
Château-Chalon (39210)
Chaumergy (39230)
Chemenot (39230)
Chêne-Sec (39230)
Commenailles (39140)
Cosges (39140)
Desnes (39140)
Domblans (39210, 39230)
Fontainebrux (39140)
Foulenay (39230)
Francheville (39230)
Frontenay (39210)
Hauteroche (39210, 39570)
La Charme (39230)
La Chassagne (39230)
La Chaux-en-Bresse (39230)
La Marre (39210)
Ladoye-sur-Seille (39210)
Larnaud (39140)
Lavigny (39210)
Le Louverot (39210)
Le Vernois (39210)
Le Villey (39230)
Les Deux-Fays (39230)
Les Repôts (39140)
Lombard (39230)
Mantry (39230)
Menétru-le-Vignoble (39210)
Montain (39210)
Nance (39140)
Nevy-sur-Seille (39210)
Passenans (39230)
Plainoiseau (39210)
Quintigny (39570)
Recanoz (39230)
Relans (39140)
Ruffey-sur-Seille (39140)
Rye (39230)
Saint-Lamain (39230)
Sellières (39230)
Sergenaux (39230)
Sergenon (39120)
Toulouse-le-Château (39230)
Vers-sous-Sellières (39230)
Villevieux (39140)
Vincent-Froideville (39230)
Voiteur (39210)

Territoire : CC Bresse Haute Seille (intercommunalité à fiscalité propre, SIREN 200069615). Composition au 1er janvier 2026 d'après la liste de la DGCL.

Sources

Consigne nationale :

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