Consignes de tri : Communauté de communes des Combes
Mise à jour : 11 octobre 2026
Consignes locales non vérifiées : voici la consigne nationale. Votre collectivité peut avoir des règles différentes.
La consigne nationale
Consigne nationale (ADEME) — les bacs et les couleurs dépendent de ta commune.
- Tous les emballages se trient : en plastique (bouteilles, flacons, pots, barquettes, films, sachets, tubes), en métal et en carton, ainsi que les briques alimentaires.
- Dans la plupart des communes, les papiers se trient avec les emballages ; ailleurs, ils ont leur propre collecte.
- Les emballages se trient bien vidés, sans les laver, et sans les imbriquer les uns dans les autres.
- Le verre (bouteilles, pots, bocaux) a sa propre collecte : il ne se trie jamais avec les autres emballages.
- Les objets en plastique qui ne sont pas des emballages (jouets, ustensiles, brosses à dents) ne se trient pas avec les emballages.
- Depuis le 1er janvier 2024, les collectivités doivent proposer une solution de tri à la source des biodéchets.
Pour le détail, lisez ce qui se trie avec les emballages.
Vous représentez cette collectivité ? Publiez vos consignes officielles.
Les 27 communes du territoire
- Aroz (70360)
- Baignes (70000)
- Boursières (70000)
- Bucey-lès-Traves (70360)
- Chantes (70360)
- Chassey-lès-Scey (70360)
- Chemilly (70360)
- Clans (70000)
- Confracourt (70120)
- Ferrières-lès-Scey (70360)
- La Neuvelle-lès-Scey (70360)
- La Romaine (70130)
- Mailley-et-Chazelot (70000)
- Neuvelle-lès-la-Charité (70130)
- Noidans-le-Ferroux (70130)
- Ovanches (70360)
- Pontcey (70360)
- Raze (70000)
- Rosey (70000)
- Rupt-sur-Saône (70360)
- Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (70360)
- Soing-Cubry-Charentenay (70130)
- Traves (70360)
- Velle-le-Châtel (70000)
- Velleguindry-et-Levrecey (70000)
- Vy-le-Ferroux (70130)
- Vy-lès-Rupt (70120)
Territoire : CC des Combes (intercommunalité à fiscalité propre, SIREN 247000367). Composition au 1er janvier 2026 d'après la liste de la DGCL.
Sources
Consigne nationale :
- Article L541-1 du code de l'environnement (Légifrance)
- Simplification du tri en France : le point — Citeo
- Emballages — Que faire de mes déchets, ADEME
- Emballages en plastique — Que faire de mes déchets, ADEME
- Biodéchets — ministère de la Transition écologique
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