Consignes de tri : Communauté de communes des Hauts du Val de Saône
Mise à jour : 11 octobre 2026
Consignes locales non vérifiées : voici la consigne nationale. Votre collectivité peut avoir des règles différentes.
La consigne nationale
Consigne nationale (ADEME) — les bacs et les couleurs dépendent de ta commune.
- Tous les emballages se trient : en plastique (bouteilles, flacons, pots, barquettes, films, sachets, tubes), en métal et en carton, ainsi que les briques alimentaires.
- Dans la plupart des communes, les papiers se trient avec les emballages ; ailleurs, ils ont leur propre collecte.
- Les emballages se trient bien vidés, sans les laver, et sans les imbriquer les uns dans les autres.
- Le verre (bouteilles, pots, bocaux) a sa propre collecte : il ne se trie jamais avec les autres emballages.
- Les objets en plastique qui ne sont pas des emballages (jouets, ustensiles, brosses à dents) ne se trient pas avec les emballages.
- Depuis le 1er janvier 2024, les collectivités doivent proposer une solution de tri à la source des biodéchets.
Pour le détail, lisez ce qui se trie avec les emballages.
Vous représentez cette collectivité ? Publiez vos consignes officielles.
Les 48 communes du territoire
- Aboncourt-Gesincourt (70500)
- Aisey-et-Richecourt (70500)
- Arbecey (70120)
- Augicourt (70500)
- Barges (70500)
- Betaucourt (70500)
- Betoncourt-sur-Mance (70500)
- Blondefontaine (70500)
- Bougey (70500)
- Bourbévelle (70500)
- Bourguignon-lès-Morey (70120)
- Bousseraucourt (70500)
- Cemboing (70500)
- Cendrecourt (70500)
- Charmes-Saint-Valbert (70120)
- Chauvirey-le-Châtel (70500)
- Chauvirey-le-Vieil (70500)
- Cintrey (70120)
- Combeaufontaine (70120)
- Cornot (70120)
- Corre (70500)
- Fouchécourt (70160)
- Gevigney-et-Mercey (70500)
- Gourgeon (70120)
- Jonvelle (70500)
- Jussey (70500)
- La Roche-Morey (70120)
- Lambrey (70500)
- Lavigney (70120)
- Magny-lès-Jussey (70500)
- Malvillers (70120)
- Melin (70120)
- Molay (70120)
- Montcourt (70500)
- Montigny-lès-Cherlieu (70500)
- Oigney (70120)
- Ormoy (70500)
- Preigney (70120)
- Raincourt (70500)
- Ranzevelle (70500)
- Rosières-sur-Mance (70500)
- Saint-Marcel (70500)
- Semmadon (70120)
- Tartécourt (70500)
- Vernois-sur-Mance (70500)
- Villars-le-Pautel (70500)
- Vitrey-sur-Mance (70500)
- Vougécourt (70500)
Territoire : CC des Hauts du Val de Saône (intercommunalité à fiscalité propre, SIREN 200036150). Composition au 1er janvier 2026 d'après la liste de la DGCL.
Sources
Consigne nationale :
- Article L541-1 du code de l'environnement (Légifrance)
- Simplification du tri en France : le point — Citeo
- Emballages — Que faire de mes déchets, ADEME
- Emballages en plastique — Que faire de mes déchets, ADEME
- Biodéchets — ministère de la Transition écologique
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