Consignes de tri : Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs
Mise à jour : 11 octobre 2026
Consignes locales non vérifiées : voici la consigne nationale. Votre collectivité peut avoir des règles différentes.
La consigne nationale
Consigne nationale (ADEME) — les bacs et les couleurs dépendent de ta commune.
- Tous les emballages se trient : en plastique (bouteilles, flacons, pots, barquettes, films, sachets, tubes), en métal et en carton, ainsi que les briques alimentaires.
- Dans la plupart des communes, les papiers se trient avec les emballages ; ailleurs, ils ont leur propre collecte.
- Les emballages se trient bien vidés, sans les laver, et sans les imbriquer les uns dans les autres.
- Le verre (bouteilles, pots, bocaux) a sa propre collecte : il ne se trie jamais avec les autres emballages.
- Les objets en plastique qui ne sont pas des emballages (jouets, ustensiles, brosses à dents) ne se trient pas avec les emballages.
- Depuis le 1er janvier 2024, les collectivités doivent proposer une solution de tri à la source des biodéchets.
Pour le détail, lisez ce qui se trie avec les emballages.
Vous représentez cette collectivité ? Publiez vos consignes officielles.
Les 47 communes du territoire
- Adam-lès-Vercel (25530)
- Avoudrey (25690)
- Belmont (25530)
- Bouclans (25360)
- Bremondans (25530)
- Chaux-lès-Passavant (25530)
- Chevigney-lès-Vercel (25530)
- Consolation-Maisonnettes (25390)
- Courtetain-et-Salans (25530)
- Domprel (25510)
- Épenouse (25530)
- Épenoy (25800)
- Étalans (25580, 25620)
- Étray (25800)
- Eysson (25530)
- Fallerans (25580)
- Flangebouche (25390)
- Fournets-Luisans (25390)
- Fuans (25390)
- Germéfontaine (25510)
- Gonsans (25360)
- Grandfontaine-sur-Creuse (25510)
- Guyans-Durnes (25580)
- Guyans-Vennes (25390)
- La Sommette (25510)
- Landresse (25530)
- Laviron (25510)
- Les Premiers Sapins (25580)
- Longechaux (25690)
- Longemaison (25690)
- Loray (25390)
- Magny-Châtelard (25360)
- Naisey-les-Granges (25360)
- Orchamps-Vennes (25390)
- Orsans (25530)
- Ouvans (25530)
- Passonfontaine (25690)
- Pierrefontaine-les-Varans (25510)
- Plaimbois-Vennes (25390)
- Valdahon (25800)
- Vellerot-lès-Vercel (25530)
- Vennes (25390)
- Vercel-Villedieu-le-Camp (25530)
- Vernierfontaine (25580)
- Villers-Chief (25530)
- Villers-la-Combe (25510)
- Voires (25580)
Territoire : CC des Portes du Haut-Doubs (intercommunalité à fiscalité propre, SIREN 242504181). Composition au 1er janvier 2026 d'après la liste de la DGCL.
Sources
Consigne nationale :
- Article L541-1 du code de l'environnement (Légifrance)
- Simplification du tri en France : le point — Citeo
- Emballages — Que faire de mes déchets, ADEME
- Emballages en plastique — Que faire de mes déchets, ADEME
- Biodéchets — ministère de la Transition écologique
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