Consignes de tri : Communauté de communes du Doubs Baumois
Mise à jour : 11 octobre 2026
Consignes locales non vérifiées : voici la consigne nationale. Votre collectivité peut avoir des règles différentes.
La consigne nationale
Consigne nationale (ADEME) — les bacs et les couleurs dépendent de ta commune.
- Tous les emballages se trient : en plastique (bouteilles, flacons, pots, barquettes, films, sachets, tubes), en métal et en carton, ainsi que les briques alimentaires.
- Dans la plupart des communes, les papiers se trient avec les emballages ; ailleurs, ils ont leur propre collecte.
- Les emballages se trient bien vidés, sans les laver, et sans les imbriquer les uns dans les autres.
- Le verre (bouteilles, pots, bocaux) a sa propre collecte : il ne se trie jamais avec les autres emballages.
- Les objets en plastique qui ne sont pas des emballages (jouets, ustensiles, brosses à dents) ne se trient pas avec les emballages.
- Depuis le 1er janvier 2024, les collectivités doivent proposer une solution de tri à la source des biodéchets.
Pour le détail, lisez ce qui se trie avec les emballages.
Vous représentez cette collectivité ? Publiez vos consignes officielles.
Les 58 communes du territoire
- Adam-lès-Passavant (25360)
- Aïssey (25360)
- Autechaux (25110)
- Battenans-les-Mines (25640)
- Baume-les-Dames (25110)
- Blarians (25640)
- Breconchaux (25640)
- Bretigney-Notre-Dame (25110)
- Cendrey (25640)
- Champlive (25360)
- Châtillon-Guyotte (25640)
- Corcelle-Mieslot (25640)
- Côtebrune (25360)
- Cusance (25110)
- Dammartin-les-Templiers (25110)
- Esnans (25110)
- Flagey-Rigney (25640)
- Fontenotte (25110)
- Fourbanne (25110)
- Germondans (25640)
- Glamondans (25360)
- Grosbois (25110)
- Guillon-les-Bains (25110)
- Hyèvre-Magny (25110)
- Hyèvre-Paroisse (25110)
- L'Écouvotte (25640)
- La Bretenière (25640)
- La Tour-de-Sçay (25640)
- Laissey (25820)
- Le Puy (25640)
- Lomont-sur-Crête (25110)
- Luxiol (25110)
- Moncey (25870)
- Montivernage (25110)
- Ollans (25640)
- Osse (25360)
- Ougney-Douvot (25640)
- Passavant (25360)
- Pont-les-Moulins (25110)
- Pouligney-Lusans (25640)
- Rigney (25640)
- Rignosot (25640)
- Rillans (25110)
- Rougemontot (25640)
- Roulans (25640)
- Saint-Hilaire (25640)
- Saint-Juan (25360)
- Séchin (25110)
- Silley-Bléfond (25110)
- Thurey-le-Mont (25870)
- Val-de-Roulans (25640)
- Valleroy (25870)
- Vennans (25640)
- Vergranne (25110)
- Verne (25110)
- Villers-Grélot (25640)
- Villers-Saint-Martin (25110)
- Voillans (25110)
Territoire : CC du Doubs Baumois (intercommunalité à fiscalité propre, SIREN 242504447). Composition au 1er janvier 2026 d'après la liste de la DGCL.
Sources
Consigne nationale :
- Article L541-1 du code de l'environnement (Légifrance)
- Simplification du tri en France : le point — Citeo
- Emballages — Que faire de mes déchets, ADEME
- Emballages en plastique — Que faire de mes déchets, ADEME
- Biodéchets — ministère de la Transition écologique
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