Consignes de tri : Communauté de communes du Pays de Villersexel
Mise à jour : 11 octobre 2026
Consignes locales non vérifiées : voici la consigne nationale. Votre collectivité peut avoir des règles différentes.
La consigne nationale
Consigne nationale (ADEME) — les bacs et les couleurs dépendent de ta commune.
- Tous les emballages se trient : en plastique (bouteilles, flacons, pots, barquettes, films, sachets, tubes), en métal et en carton, ainsi que les briques alimentaires.
- Dans la plupart des communes, les papiers se trient avec les emballages ; ailleurs, ils ont leur propre collecte.
- Les emballages se trient bien vidés, sans les laver, et sans les imbriquer les uns dans les autres.
- Le verre (bouteilles, pots, bocaux) a sa propre collecte : il ne se trie jamais avec les autres emballages.
- Les objets en plastique qui ne sont pas des emballages (jouets, ustensiles, brosses à dents) ne se trient pas avec les emballages.
- Depuis le 1er janvier 2024, les collectivités doivent proposer une solution de tri à la source des biodéchets.
Pour le détail, lisez ce qui se trie avec les emballages.
Vous représentez cette collectivité ? Publiez vos consignes officielles.
Les 32 communes du territoire
- Aillevans (70110)
- Athesans-Étroitefontaine (70110)
- Autrey-le-Vay (70110)
- Belles-Fontaines (70110)
- Beveuge (70110)
- Bonnal (25680)
- Crevans-et-la-Chapelle-lès-Granges (70400)
- Esprels (70110)
- Fallon (70110)
- Gouhenans (70110)
- Grammont (70110)
- Granges-la-Ville (70400)
- Granges-le-Bourg (70400)
- La Vergenne (70200)
- Les Magny (70110)
- Longevelle (70110)
- Marast (70110)
- Mélecey (70110)
- Mignavillers (70400)
- Moimay (70110)
- Oppenans (70110)
- Oricourt (70110)
- Pont-sur-l'Ognon (70110)
- Saint-Ferjeux (70110)
- Saint-Sulpice (70110)
- Secenans (70400)
- Senargent-Mignafans (70110)
- Tressandans (25680)
- Villafans (70110)
- Villargent (70110)
- Villers-la-Ville (70110)
- Villersexel (70110)
Territoire : CC du Pays de Villersexel (intercommunalité à fiscalité propre, SIREN 247000714). Composition au 1er janvier 2026 d'après la liste de la DGCL.
Sources
Consigne nationale :
- Article L541-1 du code de l'environnement (Légifrance)
- Simplification du tri en France : le point — Citeo
- Emballages — Que faire de mes déchets, ADEME
- Emballages en plastique — Que faire de mes déchets, ADEME
- Biodéchets — ministère de la Transition écologique
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