Consignes de tri : Communauté de communes du Val d'Amour
Mise à jour : 11 octobre 2026
Consignes locales non vérifiées : voici la consigne nationale. Votre collectivité peut avoir des règles différentes.
La consigne nationale
Consigne nationale (ADEME) — les bacs et les couleurs dépendent de ta commune.
- Tous les emballages se trient : en plastique (bouteilles, flacons, pots, barquettes, films, sachets, tubes), en métal et en carton, ainsi que les briques alimentaires.
- Dans la plupart des communes, les papiers se trient avec les emballages ; ailleurs, ils ont leur propre collecte.
- Les emballages se trient bien vidés, sans les laver, et sans les imbriquer les uns dans les autres.
- Le verre (bouteilles, pots, bocaux) a sa propre collecte : il ne se trie jamais avec les autres emballages.
- Les objets en plastique qui ne sont pas des emballages (jouets, ustensiles, brosses à dents) ne se trient pas avec les emballages.
- Depuis le 1er janvier 2024, les collectivités doivent proposer une solution de tri à la source des biodéchets.
Pour le détail, lisez ce qui se trie avec les emballages.
Vous représentez cette collectivité ? Publiez vos consignes officielles.
Les 24 communes du territoire
- Augerans (39380)
- Bans (39380)
- Belmont (39380)
- Chamblay (39380)
- Champagne-sur-Loue (39600)
- Chatelay (39380)
- Chissey-sur-Loue (39380)
- Cramans (39600)
- Écleux (39600)
- Germigney (39380)
- Grange-de-Vaivre (39600)
- La Loye (39380)
- La Vieille-Loye (39380)
- Mont-sous-Vaudrey (39380)
- Montbarrey (39380)
- Mouchard (39330)
- Ounans (39380)
- Pagnoz (39330)
- Port-Lesney (39330, 39600)
- Santans (39380)
- Souvans (39380)
- Vaudrey (39380)
- Villeneuve-d'Aval (39600)
- Villers-Farlay (39600)
Territoire : CC du Val d'Amour (intercommunalité à fiscalité propre, SIREN 243900420). Composition au 1er janvier 2026 d'après la liste de la DGCL.
Sources
Consigne nationale :
- Article L541-1 du code de l'environnement (Légifrance)
- Simplification du tri en France : le point — Citeo
- Emballages — Que faire de mes déchets, ADEME
- Emballages en plastique — Que faire de mes déchets, ADEME
- Biodéchets — ministère de la Transition écologique
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