Consignes de tri : Communauté de communes Jura Nord

Consignes locales non vérifiées : voici la consigne nationale. Votre collectivité peut avoir des règles différentes.

La consigne nationale

Consigne nationale (ADEME) — les bacs et les couleurs dépendent de ta commune.

• Tous les emballages se trient : en plastique (bouteilles, flacons, pots, barquettes, films, sachets, tubes), en métal et en carton, ainsi que les briques alimentaires.
• Dans la plupart des communes, les papiers se trient avec les emballages ; ailleurs, ils ont leur propre collecte.
• Les emballages se trient bien vidés, sans les laver, et sans les imbriquer les uns dans les autres.
• Le verre (bouteilles, pots, bocaux) a sa propre collecte : il ne se trie jamais avec les autres emballages.
• Les objets en plastique qui ne sont pas des emballages (jouets, ustensiles, brosses à dents) ne se trient pas avec les emballages.
• Depuis le 1er janvier 2024, les collectivités doivent proposer une solution de tri à la source des biodéchets.

Pour le détail, lisez ce qui se trie avec les emballages.

Vous représentez cette collectivité ? Publiez vos consignes officielles.

Les 32 communes du territoire

• Brans (39290)
• Courtefontaine (39700)
• Dammartin-Marpain (39290)
• Dampierre (39350, 39700)
• Étrepigney (39700)
• Évans (39700)
• Fraisans (39700)
• Gendrey (39350)
• La Barre (39700)
• La Bretenière (39700)
• Louvatange (39350)
• Monteplain (39700)
• Montmirey-la-Ville (39290)
• Montmirey-le-Château (39290)
• Mutigney (39290)
• Offlanges (39290)
• Orchamps (39700)
• Ougney (39350)
• Our (39700)
• Pagney (39350)
• Plumont (39700)
• Ranchot (39700)
• Rans (39700)
• Romain (39350)
• Rouffange (39350)
• Salans (39700)
• Saligney (39350)
• Sermange (39700)
• Serre-les-Moulières (39700)
• Taxenne (39350)
• Thervay (39290)
• Vitreux (39350)

Territoire : CC Jura Nord (intercommunalité à fiscalité propre, SIREN 243900560). Composition au 1er janvier 2026 d'après la liste de la DGCL.

Sources

Consigne nationale :

• Article L541-1 du code de l'environnement (Légifrance)
• Simplification du tri en France : le point — Citeo
• Emballages — Que faire de mes déchets, ADEME
• Emballages en plastique — Que faire de mes déchets, ADEME
• Biodéchets — ministère de la Transition écologique

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