Consignes de tri : Communauté de communes Terres de Bresse

Consignes locales non vérifiées : voici la consigne nationale. Votre collectivité peut avoir des règles différentes.

La consigne nationale

Consigne nationale (ADEME) — les bacs et les couleurs dépendent de ta commune.

• Tous les emballages se trient : en plastique (bouteilles, flacons, pots, barquettes, films, sachets, tubes), en métal et en carton, ainsi que les briques alimentaires.
• Dans la plupart des communes, les papiers se trient avec les emballages ; ailleurs, ils ont leur propre collecte.
• Les emballages se trient bien vidés, sans les laver, et sans les imbriquer les uns dans les autres.
• Le verre (bouteilles, pots, bocaux) a sa propre collecte : il ne se trie jamais avec les autres emballages.
• Les objets en plastique qui ne sont pas des emballages (jouets, ustensiles, brosses à dents) ne se trient pas avec les emballages.
• Depuis le 1er janvier 2024, les collectivités doivent proposer une solution de tri à la source des biodéchets.

Pour le détail, lisez ce qui se trie avec les emballages.

Vous représentez cette collectivité ? Publiez vos consignes officielles.

Les 25 communes du territoire

• Bantanges (71500)
• Baudrières (71370)
• Brienne (71290)
• Cuisery (71290)
• Huilly-sur-Seille (71290)
• Jouvençon (71290)
• L'Abergement-de-Cuisery (71290)
• L'Abergement-Sainte-Colombe (71370)
• La Chapelle-Thècle (71470)
• La Frette (71440)
• La Genête (71290)
• Lessard-en-Bresse (71440)
• Loisy (71290)
• Ménetreuil (71470)
• Montpont-en-Bresse (71470)
• Ormes (71290)
• Ouroux-sur-Saône (71370)
• Rancy (71290)
• Ratenelle (71290)
• Romenay (71470)
• Saint-Christophe-en-Bresse (71370)
• Saint-Germain-du-Plain (71370)
• Savigny-sur-Seille (71440)
• Simandre (71290)
• Tronchy (71440)

Territoire : CC Terres de Bresse (intercommunalité à fiscalité propre, SIREN 200071538). Composition au 1er janvier 2026 d'après la liste de la DGCL.

Sources

Consigne nationale :

• Article L541-1 du code de l'environnement (Légifrance)
• Simplification du tri en France : le point — Citeo
• Emballages — Que faire de mes déchets, ADEME
• Emballages en plastique — Que faire de mes déchets, ADEME
• Biodéchets — ministère de la Transition écologique

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