Consignes de tri : Communauté de communes Terres de Saône
Mise à jour : 11 octobre 2026
Consignes locales non vérifiées : voici la consigne nationale. Votre collectivité peut avoir des règles différentes.
La consigne nationale
Consigne nationale (ADEME) — les bacs et les couleurs dépendent de ta commune.
- Tous les emballages se trient : en plastique (bouteilles, flacons, pots, barquettes, films, sachets, tubes), en métal et en carton, ainsi que les briques alimentaires.
- Dans la plupart des communes, les papiers se trient avec les emballages ; ailleurs, ils ont leur propre collecte.
- Les emballages se trient bien vidés, sans les laver, et sans les imbriquer les uns dans les autres.
- Le verre (bouteilles, pots, bocaux) a sa propre collecte : il ne se trie jamais avec les autres emballages.
- Les objets en plastique qui ne sont pas des emballages (jouets, ustensiles, brosses à dents) ne se trient pas avec les emballages.
- Depuis le 1er janvier 2024, les collectivités doivent proposer une solution de tri à la source des biodéchets.
Pour le détail, lisez ce qui se trie avec les emballages.
Vous représentez cette collectivité ? Publiez vos consignes officielles.
Les 39 communes du territoire
- Amance (70160)
- Amoncourt (70170)
- Anchenoncourt-et-Chazel (70210)
- Auxon (70000)
- Baulay (70160)
- Bougnon (70170)
- Bourguignon-lès-Conflans (70800)
- Breurey-lès-Faverney (70160)
- Buffignécourt (70500)
- Chargey-lès-Port (70170)
- Chaux-lès-Port (70170)
- Conflandey (70170)
- Contréglise (70160)
- Cubry-lès-Faverney (70160)
- Équevilley (70160)
- Faverney (70160)
- Flagy (70000)
- Fleurey-lès-Faverney (70160)
- Grattery (70170)
- La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize (70240)
- Le Val-Saint-Éloi (70160)
- Menoux (70160)
- Mersuay (70160)
- Montureux-lès-Baulay (70500)
- Neurey-en-Vaux (70160)
- Polaincourt-et-Clairefontaine (70210)
- Port-sur-Saône (70170)
- Provenchère (70170)
- Purgerot (70160)
- Saint-Rémy-en-Comté (70160)
- Saponcourt (70210)
- Scye (70170)
- Senoncourt (70160)
- Varogne (70240)
- Vauchoux (70170)
- Vellefrie (70240)
- Venisey (70500)
- Villers-sur-Port (70170)
- Vilory (70240)
Territoire : CC Terres de Saône (intercommunalité à fiscalité propre, SIREN 200041879). Composition au 1er janvier 2026 d'après la liste de la DGCL.
Sources
Consigne nationale :
- Article L541-1 du code de l'environnement (Légifrance)
- Simplification du tri en France : le point — Citeo
- Emballages — Que faire de mes déchets, ADEME
- Emballages en plastique — Que faire de mes déchets, ADEME
- Biodéchets — ministère de la Transition écologique
L'atlas est une base de données protégée : sa consultation est libre, son extraction ne l'est pas. Conditions de réutilisation.
Autres territoires en Bourgogne-Franche-Comté · Chercher une autre commune